Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de Ellart.fr , les utilisateurs reconnaissent que le Site Ellart.fr  (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Ellart.fr  détient ou dont il est autorisé à faire usage.

Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas copier, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, altérer ou adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site Ellart.fr  et le Site lui-même sans l´autorisation préalable écrite de Ellart.fr .

Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de Ellart.fr  ou autrement y porter atteinte.